Amendement même mandat nouvelle banque débiteur
2 participants
Page 1 sur 1
Amendement même mandat nouvelle banque débiteur
Bonjour à tous,
une chose me turlupine :
Dans le cas d'un amendement SMNDA (Same Mandat New Debtor Agent)
la norme me demande de renseigner la balise "OgnIMndtId" (RUM d'origine)
J'en déduis que je renseigne le BIC et l'IBAN de la nouvelle banque entre leurs balises respectives
dans le reste du code à la place des anciens, c'est ok.
Mais pourquoi le RUM change-t-il alors que nous spécifions justement qu'il s'agit du même mandat ?
Mieux encore = si je change BIC, IBAN et RUM, j'ai affaire à un nouveau mandat à tout point
de vue (sauf la date de signature).
Quelqu'un peut m'éclairer su ce point ?
Merci par avance, et....bonne fêtes de fin d'année à tous.
Gilles
une chose me turlupine :
Dans le cas d'un amendement SMNDA (Same Mandat New Debtor Agent)
la norme me demande de renseigner la balise "OgnIMndtId" (RUM d'origine)
J'en déduis que je renseigne le BIC et l'IBAN de la nouvelle banque entre leurs balises respectives
dans le reste du code à la place des anciens, c'est ok.
Mais pourquoi le RUM change-t-il alors que nous spécifions justement qu'il s'agit du même mandat ?
Mieux encore = si je change BIC, IBAN et RUM, j'ai affaire à un nouveau mandat à tout point
de vue (sauf la date de signature).
Quelqu'un peut m'éclairer su ce point ?
Merci par avance, et....bonne fêtes de fin d'année à tous.
Gilles
gbrunel- Messages : 2
Date d'inscription : 17/10/2013
Re: Amendement même mandat nouvelle banque débiteur
Bonjour ,
En cas de changement de banque, c'est l'institution financière d'origine qui est fournie (avec la valeur SMNDA) et non pas la RUM.
Le cas que tu évoque est-il spécifique à un logiciel particulier ?
En cas de changement de banque, c'est l'institution financière d'origine qui est fournie (avec la valeur SMNDA) et non pas la RUM.
Le cas que tu évoque est-il spécifique à un logiciel particulier ?
Sujets similaires
» Rédaction mémoire, à la recherche de sources
» modifications apportées à un mandat
» Le débiteur SDD
» Prélèvement SEPA - nom du débiteur
» Question sur la RUM d'un mandat migré
» modifications apportées à un mandat
» Le débiteur SDD
» Prélèvement SEPA - nom du débiteur
» Question sur la RUM d'un mandat migré
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum