Amendement même mandat nouvelle banque débiteur

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Amendement même mandat nouvelle banque débiteur

Message par gbrunel le Ven 27 Déc - 15:25

Bonjour à tous,

une chose me turlupine :

Dans le cas d'un amendement SMNDA (Same Mandat New Debtor Agent)
la norme me demande de renseigner la balise "OgnIMndtId" (RUM d'origine)



J'en déduis que je renseigne le BIC et l'IBAN de la nouvelle banque entre leurs balises respectives
dans le reste du code à la place des anciens, c'est ok.


Mais pourquoi le RUM change-t-il alors que nous spécifions justement qu'il s'agit du même mandat ?
Mieux encore = si je change BIC, IBAN et RUM, j'ai affaire à un nouveau mandat à tout point
de vue (sauf la date de signature).

Quelqu'un peut m'éclairer su ce point ?

Merci par avance, et....bonne fêtes de fin d'année à tous.


Gilles

gbrunel

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Re: Amendement même mandat nouvelle banque débiteur

Message par PeSIT le Dim 29 Déc - 18:44

Bonjour ,
En cas de changement de banque, c'est l'institution financière  d'origine qui est fournie (avec la valeur SMNDA) et non pas la RUM.
Le cas que tu évoque est-il spécifique à un logiciel particulier ?
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PeSIT

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