Date ou montant échéance

Bonjour,

Un cas ne me semble pas très clair.
Imaginons qu'un paiement soit refusé, et que cela soit vu après les dates limites. Après correction de l'anomalie, nous souhaitons retransmettre ce montant, peut on changer la date (exemple mettre le mois d'après) ou le montant, et faut il dans ce cas envoyer un amendement ?
De plus dans le documentation ISO, il y a des champs avec la date de début, la date de fin, et la périodicité des prélèvements. Il me semble que ces notions ne sont pas utilisée , et qu'en fait à date régulière, on transmet une liste
de prélèvements à effectuer.

Est-ce que je me trompe ?

Dernière question sur les dates, doit on faire attention à la date de prélèvement pour qu'elle tombe sur un jour ouvrable, ou alors le décalage se fait-il tout seul ?

Merci de vos réponses,

Rich31 a écrit:Bonjour,

Un cas ne me semble pas très clair.
Imaginons qu'un paiement soit refusé, et que cela soit vu après les dates limites. Après correction de l'anomalie, nous souhaitons retransmettre ce montant, peut on changer la date (exemple mettre le mois d'après) ou le montant, et faut il dans ce cas envoyer un amendement ?
De plus dans le documentation ISO, il y a des champs avec la date de début, la date de fin, et la périodicité des prélèvements. Il me semble que ces notions ne sont pas utilisée , et qu'en fait à date régulière, on transmet une liste
de prélèvements à effectuer.

Est-ce que je me trompe ?

Dernière question sur les dates, doit on faire attention à la date de prélèvement pour qu'elle tombe sur un jour ouvrable, ou alors le décalage se fait-il tout seul ?

Merci de vos réponses,

1- "Imaginons qu'un paiement soit refusé, et que cela soit vu après les dates limites. Après correction de l'anomalie, nous souhaitons retransmettre ce montant, peut on changer la date (exemple mettre le mois d'après) ou le montant, et faut il dans ce cas envoyer un amendement ?" :
Les amendement ne concernent que les mandats et non pas les ordres de paiements.
Si le montant ou la date d'échéance doivent être modifiés, il faut en informer le clent (pré-notification)
Si le refus de l'ordre est émis par la banque (notamment du prélevé) : on ne peut pas re-transmettre mécaniquement l'ordre : cette possibilité dépend du motif du rejet (inutile de re-émettre un ordre sur un compte clos, ou bloqié par exemple)


 = = > Soyez très vigilant sur l'interprétation et l'exploitation de l'information retournée par les banques dont PSR ou CAMT054)

2- "De plus dans le documentation ISO, il y a des champs avec la date de début, la date de fin, et la périodicité des prélèvements. Il me semble que ces notions ne sont pas utilisée , et qu'en fait à date régulière, on transmet une liste"
Il s'agit de contrôles imposés à la banque du débiteur (prélevé)
A partir de la end-date, si le prélevé signifie à sa banques un ou plusieurs de ces contrôles, la banque doit s'y conformer.
Actuellement, le gros du travail est du coté du créancier (préleveur) et sa banque ! mais ça va venir   !

3- "Dernière question sur les dates, doit on faire attention à la date de prélèvement pour qu'elle tombe sur un jour ouvrable, ou alors le décalage se fait-il tout seul ?"
Pour l'ensemble de la zone SEPA, il y a un calendrier (TARGET) présentant les jours d'ouverture et fermeture des systèmes bancaires.
Si la date d'échéance est fériée, votre banque adopte la date qui suit  (j+1 ou plus que 1, selon les cas)

4- Si besoin de plus d'informations, hésite pas à me contacter par message

Merci EarthBank
L'auteur des questions peut-il f donner son avis sur la réponse ?

Salut  Rich31 ,

Je sais pas si mon post répond bien à tes interrogations.

En tout cas, ça serait gentil de faire un retour quant même !

Bonjour,

Désolé, très pris en ce moment. Oui, merci pour ces réponses, ça m'a bien éclairé.