Codes rejets et codes retours SEPA

Bonjour,

Dans la brochure CFONB "Le prélèvement SEPA" de décembre 2012 il est dit dans les fiches 6.1 et 6.2 que :
pour un REJECT ( PA non présenté) ou un RETURN ( PA présenté) si c'est le 1ere d'une série (FRST) il faut le renvoyer en FRST .
Ceci serait facile à mettre en oeuvre.

Par contre la BNP qui nous a fait une présentation du SDD nous a annoncé que pour un RETOUR ( présenté mais rejeté) si l'orgine de la séquence était FRST il fallait le renvoyer en RCUR.

Ceci est plus compliqué à mettre en oeuvre .
En effet si on ne récupère les rejets que sous le format CFONB 240 codifié sur 2 caractères on n'a aucune information si le code s'apparente à un REJET ou à un RETOUR.
Par contre dans la norme XML ISO on a bien cette information.

La norme ISO 20022 devient-elle obligatoire pour traiter les rejets ?

Ou bien peut-on renvoyer toujours en FRST si la séquence d'origine est FRST quel que soit le rejet ?

Merci si vous pouvez m'éclairer sur ce point.

Cordialement

Bonjour ADMS,

Vous avez là une très bonne remarque ... que peu de gens relèvent avant de s'y confronter.
Je vais essayer de résumer :
1- sur l'enregistrement entête, zone 13 d'un relevés CFONB240 vous avez bien le code banque de l'établissement émetteur du rejet.

2- Réccupérer l'information retour ou rejet, sur des fichiers SEPA, dans du CFONB 240 engendre forcément une perte d'information et de précision. Ce sont les CAMT054 qui sont prévus pour.

3- Le règlement est clair pourtant : en cas de re-émission d'un FIRST, l'ordre doit êêtre émis avec les même caractéristiques : FIRST notamment.

4- Le discours de la banque rejoins un peut l'esprit du règlement : l'utilité d'un FIRST c'est surtout le délai de présentation j-5 , qui fournit à la banque 5 jours pour faire les vérifications et relayer la banque du prélevé. Si ils vous permette de re-émettre en RCUR, c'est plutôt positif pour vos. Vous pouvez présenter l'ordre à j-2 pour une réalisation en j.

5- ATTENTION : les rejets ont un coût ! alors il vaut mieux s'assurer du motif de rejet avant de re,voyer l'ordre, afin de corriger les erreurs.

Je sais pas si cela répond à votre question, hésitez pas à en formuler d'autres sinon.

PS : Peux-tu faire une petite participation dans le topic "présentez-vous" ?

Bonjour PESIT et merci pour ta réponse,

On voudrait continuer à récupérer les rejets en CFONB ( apparemment il n'y a pas obligation de la part des banques à fournir les rejets en CAMT054 )
et ceci nous évitera un développement supplémentaire.

Notre souci c'est pour un PA FRST qui serait rejeté ( quel que soit le code rejet ) :
on voudrait le retourner systématiquement en FRST ( après avoir corrigé ce qui doit l'être ou averti le débiteur bien sûr )

Mais est-ce que ce sera accepté ( j'ai lu plusieurs fois que si le PA en FRST a été rejeté mais pour un rejet suite à la présentation à la banque débitrice ex: compte non approvisionné il fallait le retourner en RCUR ) . Dans ce cas précis si on le retourne en FRST est-ce que ça créera un probléme : théoriquement NON si on se réfère à la règle :en cas de re-émission d'un FIRST, l'ordre doit être émis avec les même caractéristiques : FIRST notamment.

Mais pouvez-vous me le confirmer ?

Merci

Bonjour ADMS,
* La règle est claire : Si un FIRST donne lieu à un rejet (avant ou après présentation) , il peut être renvoyé en FIRST.

* Il est à remarqué qu'il est vivement conseillé de ne pas envoyer de RCUR, tant que le FIRST n'a pas été accepté.

ADMS a écrit:Bonjour PESIT et merci pour ta réponse,

On voudrait continuer à récupérer les rejets en CFONB ( apparemment il n'y a pas obligation de la part des banques à fournir les rejets en CAMT054 )
et ceci nous évitera un développement supplémentaire.

Notre souci c'est pour un PA FRST qui serait rejeté ( quel que soit le code rejet ) :
on voudrait le retourner systématiquement en FRST ( après avoir corrigé ce qui doit l'être ou averti le débiteur bien sûr )

Mais est-ce que ce sera accepté ( j'ai lu plusieurs fois que si le PA en FRST a été rejeté mais pour un rejet suite à la présentation à la banque débitrice ex: compte non approvisionné il fallait le retourner en RCUR ) . Dans ce cas précis si on le retourne en FRST est-ce que ça créera un probléme : théoriquement NON si on se réfère à la règle :en cas de re-émission d'un FIRST, l'ordre doit être émis avec les même caractéristiques : FIRST notamment.

Mais pouvez-vous me le confirmer ?

Merci

Bonjour PESIT et merci pour ta réponse

Plus important que les reject/return, c'est la qualité des codes motifs qui y sont inclus.

Autrement dit, si comme dans certain pays européens, des codes bateaux comme MS03 = « absence de raison ». ... le créancier ne peut pas aller loin avec cela.

Donc un conseil : bien penser à négocier le coût et le contenu des rejets/return de SDD auprès des banques.

ADMS a écrit:Bonjour PESIT et merci pour ta réponse