Codes rejets et codes retours SEPA

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Codes rejets et codes retours SEPA

Message par ADMS le Jeu 28 Fév - 15:16

Bonjour,

Dans la brochure CFONB "Le prélèvement SEPA" de décembre 2012 il est dit dans les fiches 6.1 et 6.2 que :
pour un REJECT ( PA non présenté) ou un RETURN ( PA présenté) si c'est le 1ere d'une série (FRST) il faut le renvoyer en FRST .
Ceci serait facile à mettre en oeuvre.

Par contre la BNP qui nous a fait une présentation du SDD nous a annoncé que pour un RETOUR ( présenté mais rejeté) si l'orgine de la séquence était FRST il fallait le renvoyer en RCUR.

Ceci est plus compliqué à mettre en oeuvre .
En effet si on ne récupère les rejets que sous le format CFONB 240 codifié sur 2 caractères on n'a aucune information si le code s'apparente à un REJET ou à un RETOUR.
Par contre dans la norme XML ISO on a bien cette information.

La norme ISO 20022 devient-elle obligatoire pour traiter les rejets ?

Ou bien peut-on renvoyer toujours en FRST si la séquence d'origine est FRST quel que soit le rejet ?

Merci si vous pouvez m'éclairer sur ce point.

Cordialement

ADMS

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Re: Codes rejets et codes retours SEPA

Message par PeSIT le Jeu 28 Fév - 20:15

Bonjour ADMS,

Vous avez là une très bonne remarque ... que peu de gens relèvent avant de s'y confronter.
Je vais essayer de résumer :
1- sur l'enregistrement entête, zone 13 d'un relevés CFONB240 vous avez bien le code banque de l'établissement émetteur du rejet.

2- Réccupérer l'information retour ou rejet, sur des fichiers SEPA, dans du CFONB 240 engendre forcément une perte d'information et de précision. Ce sont les CAMT054 qui sont prévus pour.

3- Le règlement est clair pourtant : en cas de re-émission d'un FIRST, l'ordre doit êêtre émis avec les même caractéristiques : FIRST notamment.

4- Le discours de la banque rejoins un peut l'esprit du règlement : l'utilité d'un FIRST c'est surtout le délai de présentation j-5 , qui fournit à la banque 5 jours pour faire les vérifications et relayer la banque du prélevé. Si ils vous permette de re-émettre en RCUR, c'est plutôt positif pour vos. Vous pouvez présenter l'ordre à j-2 pour une réalisation en j.

5- ATTENTION : les rejets ont un coût ! alors il vaut mieux s'assurer du motif de rejet avant de re,voyer l'ordre, afin de corriger les erreurs.

Je sais pas si cela répond à votre question, hésitez pas à en formuler d'autres sinon.

PS : Peux-tu faire une petite participation dans le topic "présentez-vous" ?
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PeSIT

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Codes rejets et codes retours SEPA

Message par ADMS le Ven 1 Mar - 8:55

Bonjour PESIT et merci pour ta réponse,

On voudrait continuer à récupérer les rejets en CFONB ( apparemment il n'y a pas obligation de la part des banques à fournir les rejets en CAMT054 )
et ceci nous évitera un développement supplémentaire.

Notre souci c'est pour un PA FRST qui serait rejeté ( quel que soit le code rejet ) :
on voudrait le retourner systématiquement en FRST ( après avoir corrigé ce qui doit l'être ou averti le débiteur bien sûr )

Mais est-ce que ce sera accepté ( j'ai lu plusieurs fois que si le PA en FRST a été rejeté mais pour un rejet suite à la présentation à la banque débitrice ex: compte non approvisionné il fallait le retourner en RCUR ) . Dans ce cas précis si on le retourne en FRST est-ce que ça créera un probléme : théoriquement NON si on se réfère à la règle :en cas de re-émission d'un FIRST, l'ordre doit être émis avec les même caractéristiques : FIRST notamment.

Mais pouvez-vous me le confirmer ?

Merci

ADMS

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Re: Codes rejets et codes retours SEPA

Message par PeSIT le Ven 1 Mar - 19:41

Bonjour ADMS,
* La règle est claire : Si un FIRST donne lieu à un rejet (avant ou après présentation) , il peut être renvoyé en FIRST.

* Il est à remarqué qu'il est vivement conseillé de ne pas envoyer de RCUR, tant que le FIRST n'a pas été accepté.



ADMS a écrit:Bonjour PESIT et merci pour ta réponse,

On voudrait continuer à récupérer les rejets en CFONB ( apparemment il n'y a pas obligation de la part des banques à fournir les rejets en CAMT054 )
et ceci nous évitera un développement supplémentaire.

Notre souci c'est pour un PA FRST qui serait rejeté ( quel que soit le code rejet ) :
on voudrait le retourner systématiquement en FRST ( après avoir corrigé ce qui doit l'être ou averti le débiteur bien sûr )

Mais est-ce que ce sera accepté ( j'ai lu plusieurs fois que si le PA en FRST a été rejeté mais pour un rejet suite à la présentation à la banque débitrice ex: compte non approvisionné il fallait le retourner en RCUR ) . Dans ce cas précis si on le retourne en FRST est-ce que ça créera un probléme : théoriquement NON si on se réfère à la règle :en cas de re-émission d'un FIRST, l'ordre doit être émis avec les même caractéristiques : FIRST notamment.

Mais pouvez-vous me le confirmer ?

Merci
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Re: Codes rejets et codes retours SEPA

Message par ADMS le Lun 4 Mar - 8:17

Bonjour PESIT et merci pour ta réponse Very Happy

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Re: Codes rejets et codes retours SEPA

Message par EarthBank le Lun 4 Mar - 11:04

Plus important que les reject/return, c'est la qualité des codes motifs qui y sont inclus.

Autrement dit, si comme dans certain pays européens, des codes bateaux comme MS03 = « absence de raison ». ... le créancier ne peut pas aller loin avec cela.

Donc un conseil : bien penser à négocier le coût et le contenu des rejets/return de SDD auprès des banques.



ADMS a écrit:Bonjour PESIT et merci pour ta réponse Very Happy
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Re: Codes rejets et codes retours SEPA

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