R-transactions messages retournés par les banques

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R-transactions messages retournés par les banques

Message par Ben D le Ven 1 Fév - 16:30

Au vu de plusieurs retours d'expériences, il ressort que toutes les banques n'utilisent pas correctement les r-transactions.
Pourtant d'un point de vue gestion d'impayés et recouvrement, il est indispensable de disposer de codes retours aussi précis en SEPA qu'en CFONB.
Une correspondance est possible entre ces différents codes (voir documentation CFONB :Brochure CodesMotifRejetRetour V3_0_2010_03.pdf)

Quelqu'un en sait-il plus sur ces difficultés rencontrées avec les banques ?

Exemples :
- Coexistence de MD01 après des acceptations ou des AM04, ce qui n'a aucun sens
- AG01 (compte non prélevable) après des acceptations ou des AM04 : toujours illogique
- Coexistence des MS02 ou AC06 avec les AM04 : utilisation en code poubelle pour épargner
des frais
- Plus quelques petits MD06 (contestation du débiteur sous 8 semaines) pour la route, dans
des schémas incohérents

Code MD01 : No Valid Mandate :
Code AG01 : Payment method is not allowed for this account type : Ce code est censé survenir lorsque le BIC/IBAN saisis par le client sont ceux d’un compte non prélevable par nature : compte d’épargne, compte d’emprunt.
Code AC06 : Account is Blocked/Disabled
Code MS02 : Miscellaneous reasons/Refusal by debtor
Code MS03 : Reason not specified/Agent generated


Ben D

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Re: R-transactions messages retournés par les banques

Message par Karl2009 le Mar 5 Fév - 15:58

Salut Ben,
Sans entrer dans les détails des codes retour, il semble que :
- Toutes les banques ne sont pas encore prête pour émettre des camt054 , et même des PSR applicatifs.
- La tendance chez ces banques est alors de faire des retours vial des virements CFONB240 (virements reçus, virements retournés, prélèvements impayés, prélèvements effectués ...)
- Cette façon de faire (cfonb240) offre moins de code retour/motifs rejets que la liste des camt054 qui est issu de ISO. Donc, forcément, il y a un manque de précision.

Par ailleurs, il faut aussi envisager les R-Transactions dans les deux sens et non seulement dans le retour d'information banque -> Client. Autrement dit, quid des 'Recal' ,(les demandes d'annulation qui peuvent théoriquement être générés par un client pour annuler un ordre qui n'a pas lieu d'être .... les Refunds, Reversals ....?!

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Karl2009

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